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Marques déposées par monsieur ROYNETTE Jean-POL
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Aqua - CAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aqua - CAL
Monsieur ROYNETTE Jean-POL

Numéro de dépôt :
1366123
Date de dépôt :
01/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/1996

Présentation de la marque Aqua - CAL

Déposée le 1 août 1986 par monsieur ROYNETTE Jean-POL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Aqua - CAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROYNETTE Jean-POL domicilié(e) 13, avenue d'arches, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES. - France.

La marque Aqua - CAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqua - CAL est expirée depuis le 1 août 1996.

ROYNETTE Jean-POL a également déposé les autres marques suivantes : CELANE 115


Monsieur ROYNETTE Jean-POL - 13, avenue d'arches, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, appareils pour la transmission du son, et plus particulièrement les appareils électroniques émettant de l'électricité ou des ondes radio, électriques ou électromagnétiques, en vue de traiter l'adhérence du calcaire dans la tuyauterie, appareils domestiques ou industriels.