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Marques déposées par madame ROYNETTE ENCARNACION
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Domaine des Beaucas
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine des Beaucas
Mme ROYNETTE ENCARNACION

Numéro de dépôt :
4201965
Date de dépôt :
05/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2025
Domaine des Beaucas de ROYNETTE ENCARNACION

Présentation de la marque Domaine des Beaucas

Déposée le 5 août 2015 par madame ROYNETTE ENCARNACION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine des Beaucas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est madame ROYNETTE ENCARNACION domicilié(e) DOMAINE DES BEAUCAS, CD 44, LES BEAUCAS - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROYNETTE ENCARNACION domicilié(e) DOMAINE DES BEAUCAS, CD 44, LES BEAUCAS - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.

La marque Domaine des Beaucas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Beaucas arrivera à expiration en date du 5 août 2025.


Mme ROYNETTE ENCARNACION - DOMAINE DES BEAUCAS, CD 44, LES BEAUCAS - 83120 - SAINTE-MAXIME - France


Mme ROYNETTE ENCARNACION - DOMAINE DES BEAUCAS, CD 44, LES BEAUCAS - 83120 - SAINTE-MAXIME - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée et controlée ; vins à indication géographique protégée.