Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROYNEAU JEAN-POL
/
Caroline L'automobile par abonnement
Marque expirée - Marque en non vigueur

Caroline L'automobile par abonnement
ROYNEAU JEAN-POL
VIRIOT CHARLES, ANDRE, JACQUES

Numéro de dépôt :
3634391
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2019
Caroline L\'automobile par abonnement de ROYNEAU JEAN-POL

Présentation de la marque Caroline L'automobile par abonnement

Déposée le 14 avril 2009 par ROYNEAU JEAN-POL et VIRIOT CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Caroline L'automobile par abonnement »

Les déposants sont ROYNEAU JEAN-POL domicilié(e) 5 RUE FRIAIZE - A DISÈME 28300 - France et VIRIOT CHARLES, ANDRE, JACQUES domicilié(e) LA COMMANDERIE - A PRUNAY LE TEMPLE 78910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE STEPHANIE HIRSCH, HIRSCH-PESSON RIGAUD, AVOCATS domicilié(e) 23, RUE BALLU 6 VILLA BALLU - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caroline L'automobile par abonnement est expirée depuis le 14 avril 2019.

ROYNEAU JEAN-POL a également déposé les autres marques suivantes : LOC n'drive LOCATION DE VEHICULES , EUR LEASE services


ROYNEAU JEAN-POL - 5 RUE FRIAIZE - A DISÈME 28300 - France

VIRIOT CHARLES, ANDRE, JACQUES - LA COMMANDERIE - A PRUNAY LE TEMPLE 78910 - France


MAITRE STEPHANIE HIRSCH, HIRSCH-PESSON RIGAUD, AVOCATS - 23, RUE BALLU 6 VILLA BALLU - 75009 - PARIS - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Inscription le 25 juin 2009 - Retrait partiel n°500563 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-25

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Assurances ; affaires financières.

Remorquage ; location de véhicules ; location de garages ou de places de stationnement.