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Marques déposées par monsieur ROYNARD Denis
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Qualité & Liberté ACadémiques (QLAC)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Qualité & Liberté ACadémiques (QLAC)
M. ROYNARD Denis

Numéro de dépôt :
4305980
Date de dépôt :
11/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/10/2026
Qualité & Liberté ACadémiques (QLAC) de ROYNARD Denis

Présentation de la marque Qualité & Liberté ACadémiques (QLAC)

Déposée le 11 octobre 2016 par monsieur ROYNARD Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Qualité & Liberté ACadémiques (QLAC) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur ROYNARD Denis domicilié(e) 18 Avenue de la Corse - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROYNARD Denis domicilié(e) 18 AVENUE Corse - 13007 - MARSEILLE-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Qualité & Liberté ACadémiques (QLAC) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualité & Liberté ACadémiques (QLAC) arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.


M. ROYNARD Denis - 18 Avenue de la Corse - 13007 - MARSEILLE - France


M. ROYNARD Denis - 18 AVENUE Corse - 13007 - MARSEILLE-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ;

Services juridiques ; médiation ; conseils en propriété intellectuelle.