Déposée le 22 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYEZ MUSIK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Royson »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYEZ MUSIK domicilié(e) 13 RUE DES VERGEAUX - 80000 - AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 261 427 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ROYEZ MUSIK domicilié(e) 13 RUE DES VERGEAUX - 80000 - AMIENS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYEZ MUSIK, SARL - 13 RUE DES VERGEAUX - 80000 - AMIENS - France - SIREN 326261427
SARL ROYEZ MUSIK - 13 RUE DES VERGEAUX - 80000 - AMIENS - France
Demande de renouvellement le 5 septembre 2008 n°2383493 - Publication au BOPI 2008-09-05
Inscription le 19 février 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°491428 - Publication au BOPI 2009-02-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2399857 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-02-27
Instruments de musique Appareils pour l'enregistrement, La transmission, la reproduction Du son ou de l'image. Cuir et imitation cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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