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Marques déposées par ROYERE Yves
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ART ET QUALITE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ART ET QUALITE
ROYERE Yves

Numéro de dépôt :
94501462
Date de dépôt :
10/01/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ART ET QUALITE

Déposée le 10 janvier 1994 par ROYERE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART ET QUALITE »

Le déposant est ROYERE Yves, domicilié(e) 3 Avenue des Orchidées, 44300 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYERE Yves - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21 28

ROYERE Yves a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE BONHEUR , HESTIA


ROYERE Yves - 3 Avenue des Orchidées, 44300 NANTES - France


ROYERE Yves - France


Inscription le 2 juin 1994 - RENONCIATION TOTALE n°173018 - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-06-02

Objets en métal précieux ou plaqué Meubles et objets en bois Verreries Jouets, modèles réduits

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].