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Marques déposées par madame Royère (Paulette
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ROYAL GASCON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL GASCON
Mme Royère (Paulette)

Numéro de dépôt :
965290
Date de dépôt :
06/12/1974
Lieu de dépôt :
Bergerac

Présentation de la marque ROYAL GASCON

Déposée le 6 décembre 1974 par madame Royère (Paulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bergerac), la marque française « ROYAL GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Royère (Paulette domicilié(e) Saint-Laurent-des-Vignes (Dordogne). - France.

La marque ROYAL GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque ROYAL GASCON est expirée depuis le 6 décembre 1984.

Royère (Paulette a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PEYGONTHIER , ROYAL OCEAN , RAULY , RALLYE OCEAN , CHATEAU DE PEYGONTHIER , ROSEE DU MATIN , RALLYE SELECTION , MARCAILHOU


Mme Royère (Paulette) - Saint-Laurent-des-Vignes (Dordogne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-530

Vins.