Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAULY
Mme Royere (Paulette)

Numéro de dépôt :
921891
Date de dépôt :
04/01/1975
Lieu de dépôt :
Bergerac

Présentation de la marque RAULY

Déposée le 4 janvier 1975 par madame Royere (Paulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bergerac), la marque française « RAULY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Royere (Paulette domicilié(e) Saint-Laurent-des-Vignes (Dordogne). - France.

La marque RAULY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque RAULY est expirée depuis le 4 janvier 1985.

Royere (Paulette a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PEYGONTHIER , ROYAL GASCON , ROYAL OCEAN , RALLYE OCEAN , CHATEAU DE PEYGONTHIER , ROSEE DU MATIN , RALLYE SELECTION , MARCAILHOU


Mme Royere (Paulette) - Saint-Laurent-des-Vignes (Dordogne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-456

Vins.