Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE PEYGONTHIER
Mme Royere (Paulette)

Numéro de dépôt :
960134
Date de dépôt :
06/12/1974
Lieu de dépôt :
Bergerac

Présentation de la marque CHATEAU DE PEYGONTHIER

Déposée le 6 décembre 1974 par madame Royere (Paulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bergerac), la marque française « CHATEAU DE PEYGONTHIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Royere (Paulette domicilié(e) Saint-Laurent-des-Vignes (Dordogne). - France.

La marque CHATEAU DE PEYGONTHIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque CHATEAU DE PEYGONTHIER est expirée depuis le 6 décembre 1984.

Royere (Paulette a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PEYGONTHIER , ROYAL GASCON , ROYAL OCEAN , RAULY , RALLYE OCEAN , ROSEE DU MATIN , RALLYE SELECTION , MARCAILHOU


Mme Royere (Paulette) - Saint-Laurent-des-Vignes (Dordogne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Vins.