Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX DELICES DES PROVINCES DE FRANCE
ROYERE Jean-Michel

Numéro de dépôt :
98729243
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/04/2008

Présentation de la marque AUX DELICES DES PROVINCES DE FRANCE

Déposée le 22 avril 1998 par ROYERE Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AUX DELICES DES PROVINCES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est ROYERE Jean-Michel, domicilié(e) 27, rue d'Etrelles, 77930 SAINT SAUVEUR SUR ECOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Michel ROYERE - France.

La marque AUX DELICES DES PROVINCES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX DELICES DES PROVINCES DE FRANCE est expirée depuis le 22 avril 2008.

ROYERE Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : LE MESSAGER , LE PENSE MALIN , RECEVOIR


ROYERE Jean-Michel - 27, rue d'Etrelles, 77930 SAINT SAUVEUR SUR ECOLE - France


Jean Michel ROYERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Gestion de fichiers informatiques Promotion des ventes pour le compte de tiers Location d'espace publicitaire Communications par terminaux d'ordinateurs sur réseau internet.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.