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Marques déposées par ROYERE ALAIN
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PALOMBIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

PALOMBIN
ROYERE ALAIN

Numéro de dépôt :
3698431
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/12/2019
PALOMBIN de ROYERE ALAIN

Présentation de la marque PALOMBIN

Déposée le 14 décembre 2009 par ROYERE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PALOMBIN »

Le déposant est ROYERE ALAIN domicilié(e) LE CLOSEAU DESVIGNES - 24400 - ISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYERE ALAIN domicilié(e) LE CLOSEAU DESVIGNES - 24400 - ISSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALOMBIN est expirée depuis le 14 décembre 2019.


ROYERE ALAIN - LE CLOSEAU DESVIGNES - 24400 - ISSAC - France


ROYERE ALAIN - LE CLOSEAU DESVIGNES - 24400 - ISSAC - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Oiseau vivant issu de l'activité de reproduction, élevage, dressage, d'oiseaux d'agrément de la colombophilie (pigeons, palombes, hybrides des deux espèces) caractérisés principalement par des plumes blanches aux ailes et au cou soit naturelles soit artificielles.