Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALCINE
Mr ROYERE Alain

Numéro de dépôt :
92433057
Date de dépôt :
03/09/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2002

Présentation de la marque CALCINE

Déposée le 3 septembre 1992 par monsieur ROYERE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est monsieur ROYERE Alain domicilié(e) demeurant à, MERIGNAC 33700, 72, av. De Lattre de Tassigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me J. VINCENS AVOCAT A LA COUR - France.

La marque CALCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALCINE est expirée depuis le 3 septembre 2002.

ROYERE Alain a également déposé les autres marques suivantes : PALOMBIN


Mr ROYERE Alain - demeurant à, MERIGNAC 33700, 72, av. De Lattre de Tassigny - France


Me J. VINCENS AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques, non électriques ; serrurerie tuyaux métalliques ; coffre-forts et cassettes ; billes d'acier ; fers à à cheval ; clous et vis ; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes ; minerais. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ; produits pour la construction des routes ; asphaltes poix et bitume ; maisons transportables ; monuments en pierre ; cheminées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.