Vittoria Moda
Présentation de la marque Vittoria Moda
Déposée le 3 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Vittoria Moda » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Vittoria Moda a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Vittoria Moda est expirée depuis le 3 novembre 2024.
ROYER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561295 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07
Renouvellement sans limitation le 25 août 2014 n°2566336 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-08-25