Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Vittoria Moda
ROYER SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3321776
Date de dépôt :
03/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
03/11/2024
Vittoria Moda de ROYER

Présentation de la marque Vittoria Moda

Déposée le 3 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Vittoria Moda » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER domicilié(e) 1 rue Eugène Freyssinnet, ZI de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 535 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYER, SAS, Mme HUMAIR Karine domicilié(e) 1 rue Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France.

La marque Vittoria Moda a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Vittoria Moda est expirée depuis le 3 novembre 2024.

ROYER a également déposé les autres marques suivantes : DS DONNA STELLA , M' , GHOSTIN , IBIS , KIDDI KI'AI , James BRADLEY , CREEPERS , Active spirit... , BBG , WORK ADVENTURE


ROYER SAS, SAS - 1 rue Eugène Freyssinnet, ZI de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France - SIREN 326535143


ROYER, SAS, Mme HUMAIR Karine - 1 rue Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561295 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Renouvellement sans limitation le 25 août 2014 n°2566336 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-08-25

Vêtements, chaussures chapellerie.