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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER
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SUMMER SPIRIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUMMER SPIRIT
ROYER SAS, SAS

Numéro de dépôt :
99799475
Date de dépôt :
21/06/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2029

Présentation de la marque SUMMER SPIRIT

Déposée le 21 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUMMER SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 1 Rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 535 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYER, SAS, M. ROYER Jacques domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 1 Rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France.

La marque SUMMER SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUMMER SPIRIT arrivera à expiration en date du 21 juin 2029.

ROYER a également déposé les autres marques suivantes : DS DONNA STELLA , Vittoria Moda , M' , GHOSTIN , IBIS , KIDDI KI'AI , James BRADLEY , CREEPERS , Active spirit... , BBG


ROYER SAS, SAS - ZI de l'Aumaillerie, 1 Rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France - SIREN 326535143


ROYER, SAS, M. ROYER Jacques - ZI de l'Aumaillerie, 1 Rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398598 - Publication au BOPI 2009-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561295 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2019 n°2714069 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-30

Vêtements, chaussures Chapellerie.