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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYER
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R.DS.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.DS.
ROYER S.A.

Numéro de dépôt :
94507480
Date de dépôt :
18/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2004

Présentation de la marque R.DS.

Déposée le 18 février 1994 par la Société Anonyme (SA) ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R.DS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYER domicilié(e) 1 RUE EUGENE FREYSSINET JAVENE B.P. 238, 35302 FOUGERES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 742 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ROYER - France.

La marque R.DS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.DS. est expirée depuis le 18 février 2004.

ROYER a également déposé les autres marques suivantes : DS DONNA STELLA , Vittoria Moda , M' , GHOSTIN , IBIS , KIDDI KI'AI , James BRADLEY , CREEPERS , Active spirit... , BBG


ROYER S.A. - 1 RUE EUGENE FREYSSINET JAVENE B.P. 238, 35302 FOUGERES CEDEX - France - SIREN 309742492


GROUPE ROYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Vêtements, chaussures, chapellerie