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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER
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NAV-TEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAV-TEX
ROYER, SAS

Numéro de dépôt :
3919335
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2022
NAV-TEX de ROYER

Présentation de la marque NAV-TEX

Déposée le 10 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAV-TEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 535 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYER, SAS, M. Service juridique domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet, BP 80238 - 35302 - FOUGERES Cedex - France.

La marque NAV-TEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAV-TEX est expirée depuis le 10 mai 2022.

ROYER a également déposé les autres marques suivantes : DS DONNA STELLA , Vittoria Moda , M' , GHOSTIN , IBIS , KIDDI KI'AI , James BRADLEY , CREEPERS , Active spirit... , BBG


ROYER, SAS - ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France - SIREN 326535143


ROYER, SAS, M. Service juridique - ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet, BP 80238 - 35302 - FOUGERES Cedex - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

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