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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYER
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MONA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONA
ROYER SA

Numéro de dépôt :
3616964
Date de dépôt :
10/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MONA de ROYER

Présentation de la marque MONA

Déposée le 10 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYER domicilié(e) 1 Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 742 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYER SA Service juridique domicilié(e) 1 Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque MONA est expirée depuis le 10 décembre 2018.

ROYER a également déposé les autres marques suivantes : DS DONNA STELLA , Vittoria Moda , M' , GHOSTIN , IBIS , KIDDI KI'AI , James BRADLEY , CREEPERS , Active spirit... , BBG


ROYER SA - 1 Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France - SIREN 309742492


ROYER SA Service juridique - 1 Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Errata de l'enregistrement - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 1 septembre 2011 - Rejet total n°557120 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01

Vêtements, chaussures, chapellerie.