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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYER
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MONA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONA
ROYER S.A.

Numéro de dépôt :
1439476
Date de dépôt :
08/12/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2007

Présentation de la marque MONA

Déposée le 8 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYER domicilié(e) 1 RUE EUGENE FREYSSINET JAVENE B.P. 238, 35302 FOUGERES CEDEX (dossier no 2095080) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 742 492 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ROYER domicilié(e) (dossier no 2095080) - France.

La marque MONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439476.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONA est expirée depuis le 8 décembre 2007.

ROYER a également déposé les autres marques suivantes : DS DONNA STELLA , Vittoria Moda , M' , GHOSTIN , IBIS , KIDDI KI'AI , James BRADLEY , CREEPERS , Active spirit... , BBG


ROYER S.A. - 1 RUE EUGENE FREYSSINET JAVENE B.P. 238, 35302 FOUGERES CEDEX (dossier no 2095080) - France - SIREN 309742492


GROUPE ROYER - (dossier no 2095080) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1997 n°2095080 - Publication au BOPI 1997-07-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

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