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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER
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M'
Marque renouvelée - Marque en vigueur

M'
ROYER SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3616963
Date de dépôt :
10/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2028
M\' de ROYER

Présentation de la marque M'

Déposée le 10 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-03 du 16 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER domicilié(e) 1 Rue Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 535 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYER, SAS, M. ROYER Jacques domicilié(e) 1 Rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France.

La marque M' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3616963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M' arrivera à expiration en date du 10 décembre 2028.

ROYER a également déposé les autres marques suivantes : DS DONNA STELLA , Vittoria Moda , GHOSTIN , IBIS , KIDDI KI'AI , James BRADLEY , CREEPERS , Active spirit... , BBG , WORK ADVENTURE


ROYER SAS, SAS - 1 Rue Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France - SIREN 326535143


ROYER, SAS, M. ROYER Jacques - 1 Rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561295 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2018 n°2695962 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-16

Vêtements, chaussures, chapellerie.