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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER
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Les Ballerinettes
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Ballerinettes
ROYER SAS, SAS

Numéro de dépôt :
98733504
Date de dépôt :
15/05/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2028

Présentation de la marque Les Ballerinettes

Déposée le 15 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Ballerinettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 535 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYER, SAS, M. ROYER Jacques domicilié(e) 1 RUE Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France.

La marque Les Ballerinettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Les Ballerinettes arrivera à expiration en date du 15 mai 2028.

ROYER a également déposé les autres marques suivantes : DS DONNA STELLA , Vittoria Moda , M' , GHOSTIN , IBIS , KIDDI KI'AI , James BRADLEY , CREEPERS , Active spirit... , BBG


ROYER SAS, SAS - ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France - SIREN 326535143


ROYER, SAS, M. ROYER Jacques - 1 RUE Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2008 n°2367076 - Publication au BOPI 2008-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561295 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2018 n°2680256 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-27

Vêtements, chaussures chapellerie.