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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER
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James BRADLEY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

James BRADLEY
ROYER SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98721673
Date de dépôt :
03/03/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2028

Présentation de la marque James BRADLEY

Déposée le 3 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « James BRADLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 535 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYER, SAS, M. ROLLAND-JACOB Benoit, Service juridique domicilié(e) 1 rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France.

La marque James BRADLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque James BRADLEY arrivera à expiration en date du 3 mars 2028.

ROYER a également déposé les autres marques suivantes : DS DONNA STELLA , Vittoria Moda , M' , GHOSTIN , IBIS , KIDDI KI'AI , CREEPERS , Active spirit... , BBG , WORK ADVENTURE


ROYER SAS, Société par actions simplifiée - ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France - SIREN 326535143


ROYER, SAS, M. ROLLAND-JACOB Benoit, Service juridique - 1 rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2007 n°2358031 - Publication au BOPI 2007-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561295 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2018 n°2674352 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-02

Vêtements, chaussures, chapellerie.