Marque renouvelée - Marque en vigueur

IOWA
ROYER SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1521130
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2029
IOWA de ROYER

Présentation de la marque IOWA

Déposée le 28 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IOWA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 535 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYER, SAS, M. ROYER Jacques domicilié(e) 1 Rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France.

La marque IOWA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IOWA arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.

ROYER a également déposé les autres marques suivantes : DS DONNA STELLA , Vittoria Moda , M' , GHOSTIN , IBIS , KIDDI KI'AI , James BRADLEY , CREEPERS , Active spirit... , BBG


ROYER SAS, Société par actions simplifiée - ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France - SIREN 326535143


ROYER, SAS, M. ROYER Jacques - 1 Rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392936 - Publication au BOPI 2008-12-22

Renouvellement sans limitation n°2140387 - Publication au BOPI 1999-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 28 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°278123 - Publication au BOPI 1999-05-28

Inscription le 10 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555554 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Renouvellement sans limitation le 5 février 2019 n°2705537 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-05

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, chaussures et notamment mocassin. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres, de Noël

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].