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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER
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ICARE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ICARE
ROYER, SAS

Numéro de dépôt :
3227128
Date de dépôt :
26/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
26/05/2023
ICARE de ROYER

Présentation de la marque ICARE

Déposée le 26 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « ICARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER domicilié(e) 1 Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 535 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Service juridique ROYER, SAS domicilié(e) 1 Eugène Freyssinet, BP 80238 - 35302 - FOUGERES Cedex - France.

La marque ICARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227128.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICARE est expirée depuis le 26 mai 2023.

ROYER a également déposé les autres marques suivantes : DS DONNA STELLA , Vittoria Moda , M' , GHOSTIN , IBIS , KIDDI KI'AI , James BRADLEY , CREEPERS , Active spirit... , BBG


ROYER, SAS - 1 Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France - SIREN 326535143


Service juridique ROYER, SAS - 1 Eugène Freyssinet, BP 80238 - 35302 - FOUGERES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Inscription le 24 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560427 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-24

Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561295 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Renouvellement sans limitation le 18 février 2013 n°2522040 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-18

Vêtements y compris les bottes, les soutiens et les pantoufles. Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : – portefeuilles. – porte-monnaie non en métaux précieux. – sacs à main. – cartables et serviettes d'écoliers. – sacs à dos. – sacs de plage. – sacs de voyage.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.