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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER
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DS DONNA STELLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DS DONNA STELLA
ROYER SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3308483
Date de dépôt :
13/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
13/08/2024
DS DONNA STELLA de ROYER

Présentation de la marque DS DONNA STELLA

Déposée le 13 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DS DONNA STELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER domicilié(e) 1 RUE EUGENE FREYSSINET, BP 80238, JAVENE, 35302 FOUGERES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 535 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYER, SAS, Monsieur Benoit ROLLAND JACOB domicilié(e) 1 rue Eugène Freyssinet, BP 80238, Javené, 35302 FOUGERES CEDEX - France.

La marque DS DONNA STELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DS DONNA STELLA est expirée depuis le 13 août 2024.

ROYER a également déposé les autres marques suivantes : Vittoria Moda , M' , GHOSTIN , IBIS , KIDDI KI'AI , James BRADLEY , CREEPERS , Active spirit... , BBG , WORK ADVENTURE


ROYER SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 1 RUE EUGENE FREYSSINET, BP 80238, JAVENE, 35302 FOUGERES CEDEX - France - SIREN 326535143


ROYER, SAS, Monsieur Benoit ROLLAND JACOB - 1 rue Eugène Freyssinet, BP 80238, Javené, 35302 FOUGERES CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561295 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2014 n°2557823 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-04-30

Vêtements, chaussures chapellerie.