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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER
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CREEPERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREEPERS
ROYER, SAS

Numéro de dépôt :
1264051
Date de dépôt :
10/11/1983
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
10/11/2023

Présentation de la marque CREEPERS

Déposée le 10 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « CREEPERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER domicilié(e) 1 RUE EUGENE FREYSSINET, ZI DE L'AUMAILLERIE - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 535 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Service Juridique, GROUPE ROYER domicilié(e) 1 RUE EUGENE FREYSSINET, BP 80238 - 35302 - FOUGERES - France.

La marque CREEPERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CREEPERS est expirée depuis le 10 novembre 2023.

ROYER a également déposé les autres marques suivantes : DS DONNA STELLA , Vittoria Moda , M' , GHOSTIN , IBIS , KIDDI KI'AI , James BRADLEY , Active spirit... , BBG , WORK ADVENTURE


ROYER, SAS - 1 RUE EUGENE FREYSSINET, ZI DE L'AUMAILLERIE - 35133 - JAVENE - France - SIREN 326535143


Service Juridique, GROUPE ROYER - 1 RUE EUGENE FREYSSINET, BP 80238 - 35302 - FOUGERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Inscription - Transmission de propriété n°41194 - Publication au BOPI

Renouvellement avec limitation le 12 mai 2003 n°2242011 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 18 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402836 - Publication au BOPI 2004-11-18

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2003 n°2025237 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561295 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Inscription le 29 juillet 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°605229 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29

Renouvellement sans limitation le 23 août 2013 n°2537841 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-23

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