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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER
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BABYGRO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BABYGRO
ROYER SAS, Société par actions simplifiée
SOGESLI, SARL

Numéro de dépôt :
1481918
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2028
BABYGRO de ROYER

Présentation de la marque BABYGRO

Déposée le 5 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGESLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABYGRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER domicilié(e) Zone industrielle de l'Aumaillerie, 1 rue Freyssinet - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGESLI domicilié(e) 12 RUE NOTRE DAME DES VICTOIRES - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

La marque BABYGRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BABYGRO arrivera à expiration en date du 5 août 2028.

ROYER a également déposé les autres marques suivantes : DS DONNA STELLA , Vittoria Moda , M' , GHOSTIN , IBIS , KIDDI KI'AI , James BRADLEY , CREEPERS , Active spirit... , BBG


ROYER SAS, Société par actions simplifiée - Zone industrielle de l'Aumaillerie, 1 rue Freyssinet - 35133 - JAVENE - France - SIREN 3

SOGESLI, SARL - 12 RUE NOTRE DAME DES VICTOIRES - 75002 - PARIS - France - SIREN 4



Renouvellement sans limitation le 29 août 2008 n°2114010 - Publication au BOPI 2008-08-29

Renouvellement avec limitation le 29 août 2008 n°2383033 - Publication au BOPI 2008-08-29

Inscription le 5 juillet 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°326352 - Publication au BOPI 2001-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription le 31 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°377998 - Publication au BOPI 2003-07-31

Inscription le 19 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°730064 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-19

Inscription le 19 juillet 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°729498 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-19

Errata sur les inscriptions - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Inscription le 6 novembre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services;Erratum n°737434 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-06

Renouvellement avec limitation le 13 août 2018 n°2690550 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-08-13

Renouvellement avec limitation le 24 juillet 2018 n°2688777 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-07-24