Marque renouvelée - Marque en vigueur

BABYGRO
ROYER SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1296634
Date de dépôt :
22/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2025

Présentation de la marque BABYGRO

Déposée le 22 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABYGRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER domicilié(e) 1, rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 535 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque BABYGRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BABYGRO arrivera à expiration en date du 22 janvier 2025.

ROYER a également déposé les autres marques suivantes : DS DONNA STELLA , Vittoria Moda , M' , GHOSTIN , IBIS , KIDDI KI'AI , James BRADLEY , CREEPERS , Active spirit... , BBG


ROYER SAS, Société par Actions Simplifiée - 1, rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France - SIREN 326535143


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Renouvellement sans limitation n°2036650 - Publication au BOPI 1994-37

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2005 n°2279580 - Publication au BOPI 2005-01-18

Inscription le 3 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298055 - Publication au BOPI 2000-04-03

Inscription le 19 mars 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°367124 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 5 juillet 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°326352 - Publication au BOPI 2001-07-05

Inscription le 17 juin 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°348696 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 19 mars 2003 - Concession de licence n°367123 - Publication au BOPI 2003-03-19

Renouvellement avec limitation le 18 janvier 2005 n°2297487 - Publication au BOPI 2005-01-18

Inscription le 14 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°643401 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-14

Renouvellement avec limitation le 14 janvier 2015 n°2575764 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-14

Chaussures et tous articles chaussants, à l'exception de la chaussette et des chaussons.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.