Déposée le 14 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) ROYER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BABY-MOUSSE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYER domicilié(e) 1 Eugène Freyssinet ZI de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 742 492 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYER, SA, Service juridique domicilié(e) 1 Eugène Freyssinet ZI de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYER, SA - 1 Eugène Freyssinet ZI de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France - SIREN 309742492
ROYER, SA, Service juridique - 1 Eugène Freyssinet ZI de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France
Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561295 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07
Inscription le 20 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647581 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-20
Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
Vêtements, chaussures, chapellerie.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BABY-MOUSSE"
