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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER
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APPLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

APPLES
ROYER SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1552048
Date de dépôt :
25/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2029

Présentation de la marque APPLES

Déposée le 25 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 535 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYER, SAS, M. ROYER Jacques domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France.

La marque APPLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque APPLES arrivera à expiration en date du 25 septembre 2029.

ROYER a également déposé les autres marques suivantes : DS DONNA STELLA , Vittoria Moda , M' , GHOSTIN , IBIS , KIDDI KI'AI , James BRADLEY , CREEPERS , Active spirit... , BBG


ROYER SAS, SAS - ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France - SIREN 326535143


ROYER, SAS, M. ROYER Jacques - ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 1999 n°2142209 - Publication au BOPI 1999-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2009 n°2404955 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-04-17

Inscription le 7 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525257 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561295 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2019 n°2726346 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-24

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