Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTANA
ROYER SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1598527
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2030

Présentation de la marque ALTANA

Déposée le 21 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER domicilié(e) 1 rue Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie, 35133 JAVENÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 535 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Société d'exercice libéral par actions simplifiée, Mme CLAIR Magali domicilié(e) 24 place du Général Catroux, 75017 PARIS - France.

La marque ALTANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALTANA arrivera à expiration en date du 21 juin 2030.

ROYER a également déposé les autres marques suivantes : DS DONNA STELLA , Vittoria Moda , M' , GHOSTIN , IBIS , KIDDI KI'AI , James BRADLEY , CREEPERS , Active spirit... , BBG


ROYER SAS, Société par actions simplifiée - 1 rue Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie, 35133 JAVENÉ - France - SIREN 326535143


CABINET DEGRET, Société d'exercice libéral par actions simplifiée, Mme CLAIR Magali - 24 place du Général Catroux, 75017 PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2000 n°2173598 - Publication au BOPI 2000-05-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39

Inscription le 4 août 2003 - Transmission totale de propriété n°374936 - Publication au BOPI 2003-08-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 18 août 2005 - Gage constitué n°416750 - Publication au BOPI 2005-08-18

Inscription le 28 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416043 - Publication au BOPI 2005-07-28

Inscription le 28 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459748 - Publication au BOPI 2007-08-28

Inscription le 31 mai 2007 - Gage radié n°454733 - Publication au BOPI 2007-05-31

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478087 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 17 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526067 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2010 n°2444497 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-25

Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561295 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2020 n°2751822 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-22

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.