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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER
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Active spirit...
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Active spirit...
ROYER SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3014356
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2030
Active spirit... de ROYER

Présentation de la marque Active spirit...

Déposée le 9 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Active spirit... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER domicilié(e) 1 rue Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 535 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYER SAS, SAS, M. ROYER Jacques domicilié(e) 1 rue Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France.

La marque Active spirit... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Active spirit... arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

ROYER a également déposé les autres marques suivantes : DS DONNA STELLA , Vittoria Moda , M' , GHOSTIN , IBIS , KIDDI KI'AI , James BRADLEY , CREEPERS , BBG , WORK ADVENTURE


ROYER SAS, SAS - 1 rue Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France - SIREN 326535143


ROYER SAS, SAS, M. ROYER Jacques - 1 rue Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie - 35133 - JAVENE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Inscription le 7 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525256 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2010 n°2437462 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561295 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2020 n°2738224 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-31

Vêtements, chaussures, chapellerie.