Déposée le 10 février 2004 par ROYER Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOCOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est ROYER Thierry domicilié(e) 1 rue JB Lully,78590 NOISY LE ROI - 78590 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYER Thierry domicilié(e) 1 rue JB Lully,78590 NOISY LE ROI - 78590 - France.
La marque DOCOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCOTA est expirée depuis le 10 février 2014.
ROYER Thierry - 1 rue JB Lully,78590 NOISY LE ROI - 78590 - France
ROYER Thierry - 1 rue JB Lully,78590 NOISY LE ROI - 78590 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01
Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet partiel n°403919 - Publication au BOPI 2004-12-09
Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435437 - Publication au BOPI 2006-06-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
– télécommunications. – informations en matière de télécommunications. – communications par terminaux d'ordinateurs. – services de radiotéléphonie mobile. – services d'affichages électronique ou d'informations. – services de messagerie électronique. – conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. – études projets techniques. – élaboration, installation, maintenance, mise à jour ou locations de logiciels. – programmation pour ordinateur. – consultation en matière d'ordinateurs. – conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physiques). – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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