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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYER SA
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R & S BASIC COLLECTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

R & S BASIC COLLECTION
ROYER SA SA

Numéro de dépôt :
97708555
Date de dépôt :
08/12/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2017

Présentation de la marque R & S BASIC COLLECTION

Déposée le 8 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ROYER SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R & S BASIC COLLECTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYER SA domicilié(e) 1, rue Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie,35133 JAVENE (dossier no 2358081) - 35133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 742 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYER SA domicilié(e) 1, rue Eugène Freyssinet JAVENE (dossier no 2358081) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R & S BASIC COLLECTION est expirée depuis le 8 décembre 2017.


ROYER SA SA - 1, rue Eugène Freyssinet, ZI de l'Aumaillerie,35133 JAVENE (dossier no 2358081) - 35133 - France - SIREN 309742492


ROYER SA - 1, rue Eugène Freyssinet JAVENE (dossier no 2358081) - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2007 n°2358081 - Publication au BOPI 2007-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561295 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Vêtements, chaussures, chapellerie.