Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION BROCANTE
ROYER Philippe

Numéro de dépôt :
3294570
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/05/2014
PASSION BROCANTE de ROYER Philippe

Présentation de la marque PASSION BROCANTE

Déposée le 28 mai 2004 par ROYER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PASSION BROCANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est ROYER Philippe domicilié(e) Place FAVIER,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE ROYER domicilié(e) PLACE FAVIER,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France.

La marque PASSION BROCANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION BROCANTE est expirée depuis le 28 mai 2014.


ROYER Philippe - Place FAVIER,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France


PHILIPPE ROYER - PLACE FAVIER,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Meubles, miroirs, cadres, commodes, étagères, fauteils, sièges, vaisseliers, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite, et en verre. Statues et figurines non en métaux précieux. Vaisselle et ustensiles de toilette non en métaux précieux. Vaporisateurs de parfum, et vaporisateurs de parfum d'ambiance. Pot-pourri d'ambiance, parfums d'intérieur, huiles essentielles. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser. Cosmétiques. Magasines de presses. Linge de table en papier. Tapis, paillassons, nattes. Linge de lit, linge de maison, linge de table, et linge de bain. Bougies en cire.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.