Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPI
ROYER OLIVIER

Numéro de dépôt :
3261315
Date de dépôt :
03/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2013
APPI de ROYER OLIVIER

Présentation de la marque APPI

Déposée le 3 décembre 2003 par ROYER OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est ROYER OLIVIER domicilié(e) 16 rue BOULLE,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MURIEL LECRUBIER-ROYER AVOCAT domicilié(e) 21, rue Viète,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque APPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPI est expirée depuis le 3 décembre 2013.


ROYER OLIVIER - 16 rue BOULLE,75011 PARIS - 75011 - France


MURIEL LECRUBIER-ROYER AVOCAT - 21, rue Viète,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

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