Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOOP
Monsieur ROYER Marc

Numéro de dépôt :
1747514
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2001

Présentation de la marque SCOOP

Déposée le 6 juin 1991 par monsieur ROYER Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROYER Marc domicilié(e) 44 rue du Maréchal Joffre, 94360 BRY SUR MARNE - France.

La marque SCOOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOP est expirée depuis le 6 juin 2001.


Monsieur ROYER Marc - 44 rue du Maréchal Joffre, 94360 BRY SUR MARNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-10

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