Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COOLTECH
ROYER Luc
agissant pour le compte de la société SIMEA (Société d'Importation de Matériel Electrique Asiatique) en cour de formation.

Numéro de dépôt :
3269394
Date de dépôt :
23/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/01/2014
COOLTECH de ROYER Luc

Présentation de la marque COOLTECH

Déposée le 23 janvier 2004 par ROYER Luc et la société agissant pour le compte de la société SIMEA (Société d'Importation de Matériel Electrique Asiatique) en cour de formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « COOLTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Les déposants sont ROYER Luc - France et la société agissant pour le compte de la société SIMEA (Société d'Importation de Matériel Electrique Asiatique) en cour de formation domicilié(e) 32 rue Antoine de Gargas,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYER Luc domicilié(e) 32 rue antoine de Gargas,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

La marque COOLTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOLTECH est expirée depuis le 23 janvier 2014.

ROYER Luc a également déposé les autres marques suivantes : CLIMEA


ROYER Luc - France

agissant pour le compte de la société SIMEA (Société d'Importation de Matériel Electrique Asiatique) en cour de formation. - 32 rue Antoine de Gargas,31500 TOULOUSE - 31500 - France


ROYER Luc - 32 rue antoine de Gargas,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Inscription le 27 juillet 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°396588 - Publication au BOPI 2004-07-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventillation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisations ; congélateurs ; lampes de poches ; cafétiéres electriques ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machine pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.