ROYER LICENCES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
97699556
Date de dépôt :
13/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2027
Présentation de la marque MUCHO'S
Déposée le 13 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER LICENCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUCHO'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-47 du 21 novembre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER LICENCES domicilié(e) ZI DE L'AUMAILLERIE, 1 RUE EUGÈNE FREYSSINET - 35133 - JAVENÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 966 301 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme Bichon Véronique domicilié(e) 12 Allée Duguay Trouin - 44000 - NANTES - France.
La marque MUCHO'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699556.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYER LICENCES, Société par actions simplifiée à associé unique - ZI DE L'AUMAILLERIE, 1 RUE EUGÈNE FREYSSINET - 35133 - JAVENÉ - France - SIREN 313966301
INLEX IP EXPERTISE, Mme Bichon Véronique - 12 Allée Duguay Trouin - 44000 - NANTES - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2007 n°2348050 - Publication au BOPI 2007-07-31
Inscription le 2 octobre 2007 - Changement de dénomination n°461708 - Publication au BOPI 2007-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13
Inscription le 31 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°463358 - Publication au BOPI 2007-07-31
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
Inscription le 15 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569631 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-15
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2017 n°2643368 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-13
* cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. * vêtements, chaussures, chapellerie. * dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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