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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYER LICENCES
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LUXAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LUXAT
ROYER LICENCES, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
93482107
Date de dépôt :
25/08/1993
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
25/08/2023

Présentation de la marque LUXAT

Déposée le 25 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYER LICENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « LUXAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYER LICENCES domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Freyssinet - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 966 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Stéphane MEUNIER domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque LUXAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LUXAT est expirée depuis le 25 août 2023.

ROYER LICENCES a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE CONFORT , LE PLAISIR DE MARCHER , MUCHO'S , LT , BELAGE , ZAPPER'S , PRIBEL , MUCHO'S , LUXAT , JUPITER


ROYER LICENCES, Société à responsabilité limitée à associé unique - ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Freyssinet - 35133 - JAVENE - France - SIREN 313966301


SCHMIT-CHRETIEN, Stéphane MEUNIER - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2004 n°2256216 - Publication au BOPI 2004-01-08

Inscription le 9 mars 2004 - Demande de relevé de déchéance n°388217 - Publication au BOPI 2004-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Inscription le 18 mai 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°392713 - Publication au BOPI 2004-05-18

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Inscription le 16 février 2012 - Transmission totale de propriété n°571764 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2013 n°2524286 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-12

- vêtements, chaussures, chapellerie - cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.