Déposée par voie électronique le 24 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER LICENCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LUXAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER LICENCES domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 1 Rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 966 301 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.
La marque LUXAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYER LICENCES, Société par actions simplifiée - ZI de l'Aumaillerie, 1 Rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France - SIREN 313966301
SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Bandoulières (courroies) en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses, porte-monnaie ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; cannes ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; colliers pour animaux ; cordons en cuir ; imitations de cuir, similicuir ; cuir brut ou mi-ouvré ; étuis pour clés ; fourreaux de parapluies ; fourrures (peaux d'animaux), pelleteries (peaux d'animaux) ; lanières de cuir ; malles ; mallettes pour documents ; parapluies ; parasols, ombrelles ; peaux d'animaux ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; sacoches pour porter les enfants ; sacs de voyage ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; sacs à main ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs kangourou (porte-bébés) ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sangles de cuir ; serviettes d'écoliers, cartables, sacs d'écoliers ; serviettes (maroquinerie), porte-documents ; trousses de voyage (maroquinerie) ; valises ;
Antidérapants pour chaussures ; sandales de bain ; souliers de bain ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bérets ; bonneterie ; bonnets, barrettes (bonnets), casquettes, coiffes ; bottes ; bottines ; bouts de chaussures ; bretelles ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; ceintures (habillement) ; châles ; chapeaux ; chapellerie ; chaussures ; chaussures de plage ; cravates ; écharpes ; espadrilles ; ferrures de chaussures ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; imperméables ; sous-vêtements ; manchettes (habillement) ; pantoufles, chaussons ; peignoirs, robes de chambre ; pochettes (habillement) ; pyjamas ; sabots (chaussures) ; sandales ; semelles intérieures ; semelles ; souliers ; tabliers (vêtements) ; talonnettes pour chaussures ; talons ; trépointes de chaussures ; turbans ; vestes ; vêtements ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en cuir ; visières (chapellerie) ;
Services de vente au détail ou en gros des produits suivants : Bandoulières (courroies) en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, porte-monnaie, caisses en cuir ou en carton-cuir ; cannes, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", colliers pour animaux, cordons en cuir, imitations de cuir, similicuir, cuir brut ou mi-ouvré, étuis pour clés, fourreaux de parapluies, fourrures (peaux d'animaux), pelleteries (peaux d'animaux), lanières de cuir, malles, mallettes pour documents, parapluies, parasols, ombrelles, peaux d'animaux, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, sacoches pour porter les enfants, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs à provisions, sacs à main, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs kangourou (porte-bébés), sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sangles de cuir, serviettes d'écoliers, cartables, sacs d'écoliers, serviettes (maroquinerie), porte-documents, trousses de voyage (maroquinerie), valises, antidérapants pour chaussures, sandales de bain, souliers de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bérets, bonneterie, bonnets, barrettes (bonnets), casquettes, coiffes, bottes, bottines, bouts de chaussures, bretelles, ceintures porte-monnaie (habillement), ceintures (habillement), châles, chapeaux, chapellerie, chaussures, chaussures de plage, cravates, écharpes, espadrilles, ferrures de chaussures, foulards, fourrures (vêtements), gants (habillement), imperméables, sous-vêtements, manchettes (habillement), pantoufles, chaussons, peignoirs, robes de chambre, pochettes (habillement), pyjamas, sabots (chaussures), sandales, semelles intérieures, semelles, souliers, tabliers (vêtements), talonnettes pour chaussures, talons, trépointes de chaussures, turbans, vestes, vêtements, vêtements en imitations du cuir, vêtements en cuir, visières (chapellerie).
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