Déposée le 8 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER LICENCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « LUXAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER LICENCES domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Freyssinet - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 966 301 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Monsieur Stéphane MEUNIER domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque LUXAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYER LICENCES, Société par actions simplifiée - ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Freyssinet - 35133 - JAVENE - France - SIREN 313966301
SCHMIT-CHRETIEN, Monsieur Stéphane MEUNIER - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Inscription le 16 février 2012 - Transmission totale de propriété n°571764 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2013 n°2546322 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-17
Cuir et imitations du cuir. Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : articles de maroquinerie ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; portefeuilles ; porte-documents ; cartables et serviettes d'écoliers ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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