Déposée le 8 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER LICENCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « LT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-37 du 16 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER LICENCES domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 1 Rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 966 301 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque LT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYER LICENCES, Société par actions simplifiée - ZI de l'Aumaillerie, 1 Rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France - SIREN 313966301
SCHMIT-CHRETIEN, M. MEUNIER Stéphane - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37
Inscription le 16 février 2012 - Transmission totale de propriété n°571764 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2015 n°2583089 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-31
Cuir et imitations du cuir. Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : articles de maroquinerie ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; portefeuilles ; porte-documents ; cartables et serviettes d'écoliers ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LT"