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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER LICENCES
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emmAnuelle
Marque renouvelée - Marque en vigueur

emmAnuelle
ROYER LICENCES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97708337
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2027

Présentation de la marque emmAnuelle

Déposée le 5 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER LICENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « emmAnuelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYER LICENCES domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 1 Rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 966 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYER LICENCES, M. ROYER Jacques domicilié(e) 1 RUE Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France.

La marque emmAnuelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque emmAnuelle arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.

ROYER LICENCES a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE CONFORT , LE PLAISIR DE MARCHER , MUCHO'S , LT , BELAGE , LUXAT , ZAPPER'S , PRIBEL , MUCHO'S , LUXAT


ROYER LICENCES, Société par actions simplifiée - ZI de l'Aumaillerie, 1 Rue Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France - SIREN 313966301


ROYER LICENCES, M. ROYER Jacques - 1 RUE Eugène Freyssinet - 35133 - JAVENE - France


Inscription le 25 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471199 - Publication au BOPI 2008-03-25

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2007 n°2358301 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561295 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2017 n°2665695 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-04

Vêtements, chaussures, chapellerie.