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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYER LICENCES
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BELAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELAGE
ROYER LICENCES, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3150612
Date de dépôt :
22/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2022
BELAGE de ROYER LICENCES

Présentation de la marque BELAGE

Déposée le 22 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYER LICENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYER LICENCES domicilié(e) ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Freyssinet - 35133 - JAVENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 966 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Stéphane MEUNIER domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque BELAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELAGE est expirée depuis le 22 février 2022.

ROYER LICENCES a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE CONFORT , LE PLAISIR DE MARCHER , MUCHO'S , LT , LUXAT , ZAPPER'S , PRIBEL , MUCHO'S , LUXAT , JUPITER


ROYER LICENCES, Société à responsabilité limitée à associé unique - ZI de l'Aumaillerie, 1 rue Freyssinet - 35133 - JAVENE - France - SIREN 313966301


SCHMIT-CHRETIEN, Stéphane MEUNIER - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 16 février 2012 - Transmission totale de propriété n°571764 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16

Renouvellement sans limitation le 16 février 2012 n°2491813 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16

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