Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHRONOPTIQUE
Numéro de dépôt :
1699538
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
25/04/1999
Présentation de la marque CHRONOPTIQUE
Déposée le 25 avril 1989 par monsieur ROYER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHRONOPTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHRONOPTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOPTIQUE est expirée depuis le 25 avril 1999.
ROYER Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12