Déposée le 15 novembre 2000 par ROYER Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYTOPLANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est ROYER Jean-François domicilié(e) 28 Bis Boulevard de la Republique - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYER Jean-François domicilié(e) 28 Bis Boulevard de la Republique - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.
La marque PHYTOPLANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYER Jean-François - 28 Bis Boulevard de la Republique - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France
ROYER Jean-François - 28 Bis Boulevard de la Republique - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Inscription le 9 décembre 2002 - Changement d'adresse n°360776 - Publication au BOPI 2002-12-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16
Inscription le 24 avril 2006 - Changement d'adresse n°432438 - Publication au BOPI 2006-04-24
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2010 n°2442289 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02
Service de conseil et d'expertise pour un meilleur usage des médicaments dits "essentiels" et des thérapeutiques locales issues de la médecine traditionnelle dans différents pays, en fonction des pathologies existantes (définition des rapports bénéfices/risques et bénéfices/coûts Services de transmissions d'informations par voie télématique Communications par terminaux d'ordinateurs Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet Banque de données sur les différents pays relatives : - aux structures géopolitiques ; - aux informations d'ordre sanitaire et économique ; - aux pathologies existantes. - aux substances d'origine végétale, minérale et animale rencontrées dans ces divers pays avec leurs caractéristiques spécifiques. Publications, cédéroms.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PHYTOPLANET"