Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MICROEL
Numéro de dépôt :
1208446
Date de dépôt :
16/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1992
Présentation de la marque MICROEL
Déposée le 16 juin 1982 par monsieur ROYER James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MICROEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROEL est expirée depuis le 16 juin 1992.
ROYER James a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47