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Marques déposées par la société ROYER JACQUES
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BALUCHON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALUCHON
ROYER JACQUES

Numéro de dépôt :
97659950
Date de dépôt :
16/01/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2007

Présentation de la marque BALUCHON

Déposée le 16 janvier 1997 par la société ROYER JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BALUCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la société ROYER JACQUES domicilié(e) 59 rue Jules Perrens, 33800 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 094 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES ROYER - France.

La marque BALUCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALUCHON est expirée depuis le 16 janvier 2007.


ROYER JACQUES - 59 rue Jules Perrens, 33800 BORDEAUX - France - SIREN 321094211


JACQUES ROYER - France


Inscription le 29 février 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°296243 - Publication au BOPI 2000-02-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Etuis de fusils, cartouchières Articles de maroquinerie à savoir: Etuis pour clés (maroquinerie) porte-monnaie, portefeuilles, sacs, gibecières malles et valises parapluies, parasols, cannes fouets et sellerie Vêtements, chaussures, chapellerie

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.