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Marques déposées par ROYER Jacques Jules Simon
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HENRI DE MONTFERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRI DE MONTFERRE
ROYER Jacques Jules Simon

Numéro de dépôt :
1600308
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2000
HENRI DE MONTFERRE de ROYER Jacques Jules Simon

Présentation de la marque HENRI DE MONTFERRE

Déposée le 3 juillet 1990 par ROYER Jacques Jules Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HENRI DE MONTFERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROYER Jacques Jules Simon, domicilié(e) Place des Innocents, 44 rue Saint Denis, 75001 PARIS - France.

La marque HENRI DE MONTFERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRI DE MONTFERRE est expirée depuis le 3 juillet 2000.

ROYER Jacques Jules Simon a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ROCHES , CHAMPAGNE DOM ROYER , CHEZY ROUGE , CAVE FONTAINE DES INNOCENTS , CHAMPAGNE DOM JOANNES ROYER , IMMOBILIERE FONTAINE DES INNOCENTS , HENRI ROYER , CAVES DES INNOCENTS


ROYER Jacques Jules Simon - Place des Innocents, 44 rue Saint Denis, 75001 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Champagne, Coteaux Champenoix, Ratafia de Champagne, Marc de Champagne, produits dérivés du Champagne