Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEZY ROUGE
ROYER Jacques Jules Simon

Numéro de dépôt :
1757796
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/02/2001

Présentation de la marque CHEZY ROUGE

Déposée le 21 février 1991 par ROYER Jacques Jules Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHEZY ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROYER Jacques Jules Simon, domicilié(e) Place des Innocents, 44 rue Saint-Denis, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYER Jacques Jules Simon - France.

La marque CHEZY ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEZY ROUGE est expirée depuis le 21 février 2001.

ROYER Jacques Jules Simon a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ROCHES , CHAMPAGNE DOM ROYER , CAVE FONTAINE DES INNOCENTS , CHAMPAGNE DOM JOANNES ROYER , IMMOBILIERE FONTAINE DES INNOCENTS , HENRI DE MONTFERRE , HENRI ROYER , CAVES DES INNOCENTS


ROYER Jacques Jules Simon - Place des Innocents, 44 rue Saint-Denis, 75001 PARIS - France


ROYER Jacques Jules Simon - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06

Ustensiles, récipients et verrerie.